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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS
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MINIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIBAT
SARL BATT CHOCOLATS

Numéro de dépôt :
3284151
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/04/2014
MINIBAT de BATT CHOCOLATS

Présentation de la marque MINIBAT

Déposée le 5 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MINIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS domicilié(e) 40 rue St-Georges, B.P. 848,54011 NANCY CEDEX - 54011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATT CHOCOLATS domicilié(e) 40 rue St-Georges, B.P. 848,54011 NANCY CEDEX - 54011 - France.

La marque MINIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIBAT est expirée depuis le 5 avril 2014.

BATT CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : Macarons de Nancy Stanislas , Les Chocolats Stanislas , LES JALOUSIES , LE CHARDON DE LORRAINE , ALAIN BATT , Les Babas de Stanislas


SARL BATT CHOCOLATS - 40 rue St-Georges, B.P. 848,54011 NANCY CEDEX - 54011 - France - SIREN 334628542


SARL BATT CHOCOLATS - 40 rue St-Georges, B.P. 848,54011 NANCY CEDEX - 54011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits de confiserie et de chocolaterie.